commis à domicile (commisadomicile.com, commisadomicile.fr, commisadomicile.eu, commisadomicile.net)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
commis à domicile (commisadomicile.com, commisadomicile.fr, commisadomicile.eu, commisadomicile.net)
BAPST Antoine
Numéro de dépôt :
3854564
Date de dépôt :
25/08/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
25/08/2021
Présentation de la marque commis à domicile (commisadomicile.com, commisadomicile.fr, commisadomicile.eu, commisadomicile.net)
Déposée le 25 août 2011 par BAPST Antoine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « commis à domicile (commisadomicile.com, commisadomicile.fr, commisadomicile.eu, commisadomicile.net) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-37 du 16 septembre 2011.
Le déposant est BAPST Antoine domicilié(e) 19 rue du Bocage - 92310 - SEVRES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAPST Antoine domicilié(e) 19 rue du Bocage - 92310 - SEVRES - France.
La marque commis à domicile (commisadomicile.com, commisadomicile.fr, commisadomicile.eu, commisadomicile.net) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque commis à domicile (commisadomicile.com, commisadomicile.fr, commisadomicile.eu, commisadomicile.net) est expirée depuis le 25 août 2021.
BAPST Antoine - 19 rue du Bocage - 92310 - SEVRES - France
BAPST Antoine - 19 rue du Bocage - 92310 - SEVRES - France
Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634492 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Services de bars ; services hôteliers.
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